bandeau
  Mentions légales 

Ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL (dispense de déclaration n°6)

Aucune reproduction, même partielle, en dehors de celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Les oeuvres musicales (fichiers musicaux et partitions) sont mises à disposition des internautes pour leur usage personnel. Elles ne peuvent faire l’objet d’une diffusion publique ni de toute autre publication ailleurs que sur ce site sans l’accord exprès de l’auteur. Elles ont été déposées auprès de la SACEM qui en gère les droits et restent la propriété de l’auteur. A ce titre, l’auteur dispose de l’autorisation de la SACEM lui permettant la publication gratuite de ses oeuvres sur ce site internet (son site personnel).

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Les informations présentes sur ce site et qui ont un caractère nominatif ne peuvent être utilisées que pour un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
De manière générale, les informations de ce site ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Conformément à l’article 34 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, si des données nominatives vous concernent, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant, par messagerie électronique, à Jean Randé directement à partir de ce formulaire de contact

© 2007 - 2024 - Optimisé pour un affichage 1024x768 avec IE6x, IE7x, FireFox 1.5.x, 2.x